10 & 11 avril – Réunions du groupe de travail franco-allemand sur la refonte du Traité de l’Elysée

Les 10 et 11 avril, nous avons avancé dans nos travaux sur la refonte du Traité de l’Elysée à la suite de la réunion constitutive du groupe de travail dédié de l’Assemblée nationale le 27 mars.

Le 10 avril, nous avons tenu une nouvelle réunion de ce groupe de travail, afin de préparer la rencontre avec nos homologues allemands. Nous avons eu le plaisir de les accueillir le lendemain 11 avril à l’Assemblée nationale.

Après avoir assisté aux Questions au gouvernement, nous avons dans un premier temps arrêté une méthode commune pour nos travaux, fondée sur des rencontres régulières. Notre objectif est de faire des propositions concrètes d’ici l’automne, afin de renforcer la coopération entre l’Assemblée nationale et le Bundestag, et réviser le Traité de l’Elysée de 1963.

Nous avons ensuite échangé sur la coopération interparlementaire et la manière de la renforcer au service de l’intérêt général, dans le cadre de la refonte du projet européen.  L’accord signé le 22 janvier 2018 par les deux présidents de l’Assemblée nationale et du Bundestag, François de RUGY et Wolfgang SCHÄUBLE, doit être le plus efficace et percutant possible. Nous devons dès lors établir des priorités précises, en privilégiant des formats pérennes. Notre objectif ne doit pas être de rechercher une harmonisation tous azimuts, mais de favoriser une convergence partout où cela s’avère nécessaire et bénéfique. Subsidiarité, transposition des directives ou encore harmonisation des procédures législatives : autant de sujets sur lesquels les discussions continueront au cours des semaines à venir.

Cette première réunion conjointe s’est poursuivie par un dîner afin de continuer les échanges de manière plus informelle. Avant une réunion du groupe d’amitié France-Allemagne de l’Assemblée, le lendemain matin, en présence de députés allemands membres du groupe de travail.