Commission des Affaires Européennes

Jeudi 22 novembre 2018 matin, la commission a auditionné, conjointement avec la commission des finances, Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes. En introduction, le commissaire est revenu sur le redressement des finances publiques. Au cours des trois prochaines années, le déficit des pays de la zone […]

Les députés Aude Bono Vandorme (LaREM) et Bernard Deflesselles (LR) ont présenté en commission leur rapport sur la politique spatiale européenne, un travail sérieux et approfondi sur le potentiel majeur que représente ce secteur. Depuis ses débuts il y a cinquante ans, l’Europe spatiale s’est imposée comme un succès avec la concrétisation de plusieurs projets […]

Du dimanche 18 au mardi 20 novembre se tenait à Vienne, la 60ème Session plénière de la COSAC (Conférence des Organes parlementaires spécialisés dans les Affaires de l’Union des Parlements de l’Union européenne). Cette instance de dialogue interparlementaire témoigne d’une volonté partagée des Parlements nationaux d’accroître leur rôle dans le processus décisionnel européen. Présidente de […]

La commission des Affaires européennes a examiné un rapport d’information de Damien Pichereau, référent pour la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur le troisième Paquet Mobilité. La vidéo de son intervention est accessible en cliquant sur ce lien. L’Union européenne s’est fixé des objectifs ambitieux en matière de réduction des gaz à […]

Après plusieurs mois de négociations au sein du groupe de travail parlementaire franco-allemand, nous avons présenté le projet d’accord parlementaire franco-allemand, entre l’Assemblée nationale et le Bundestag allemand. La rencontre entre délégations allemande et française a débuté par la cérémonie commémorative du centenaire du 11 novembre 1918. Devant le monument aux morts pour la France 1914-1918, […]

Mercredi 14 novembre, la commission a auditionné Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation. En tant que présidente de la commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale, j’ai souhaité que l’avenir de la PAC soit au cœur des travaux de la commission tant ce sujet recoupe différentes problématiques majeures : aménagement du territoire, préservation de […]

Mardi 13 novembre, nous nous sommes réunis entre membres français du groupe de travail parlementaire franco-allemand. Notre objectif : préparer la présentation du projet d’accord parlementaire entre l’Assemblée nationale et le Bundestag, le lendemain. A cette occasion, le Président du Bundestag, Wolfgang SCHÄUBLE, a été reçu par Richard FERRAND, Président de l’Assemblée.

Le 13 novembre, j’ai rencontré une délégation de la Commission de l’agenda numérique du Bundestag allemand : Hansjörg Durz (CDU/CSU), Thomas Heilmann (CDU/CSU), Jens Zimmermann (SPD), Saskia Esken (SPD), Manuel Höferlin (FDP), Anke Domscheit-Berg (DIE LINKE). Nous avons abordé à cette occasion la coopération franco-allemande dans le numérique, le Règlement général de l’UE sur la […]

Sous le haut patronage de M. Richard FERRAND, Président de l’Assemblée nationale, la Commission des Affaires européennes que je préside a organisé le 8 novembre dernier à l’Assemblée nationale, la conférence « Consultations citoyennes : la parole aux parlementaires de l’Union européenne ». Ces consultations citoyennes ont été menées d’avril à octobre à travers l’Union européenne […]

Mardi 30 octobre 2018 après-midi, la commission a organisé une réunion commune avec une délégation de députés roumains, membres de la commission des affaires européennes de la Chambre des députés roumaine conduite par son Président, Angel TILVAR. Depuis l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne le 1er décembre 2009, chaque pays de l’Union européenne préside à […]